A propos des présentes conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s’appliquent à toutes ventes de produits ou services Kerbedanz que vous pouvez commander à Kerbedanz SA, sur le site Internet www.kerbedanz.com et via toutes applications mobiles ou numériques associées renvoyant aux présentes Conditions de Vente ou par téléphone via notre Responsable des Relations Clientèle.

Le siège social de Kerbedanz SA est sis au Rue Pury 8, 2000 Neuchâtel, Suisse (« Kerbedanz » et « nous », « notre » et « nos »). Notre numéro de TVA est CHE-340.944.015.

En passant commande, vous acceptez d’être lié par les Conditions d’Utilisation et la Politique de Confidentialité, dont les conditions sont intégrées aux présentes Conditions de Vente.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de Vente. Les présentes Conditions de Vente s’appliquent à toute commande passée par l’intermédiaire de notre site internet ou de notre Responsable des Relations Clientèle (collectivement les « Circuits de Vente »). Veuillez noter qu’avant de commander des produits ou services, il vous sera demandé d’accepter les présentes Conditions de Vente. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions de Vente, vous ne serez pas en mesure de commander un quelconque produit ou service par l’intermédiaire des Circuits de Vente. Les ventes conclues par l’intermédiaire de points de vente physiques (tels que nos boutiques) ou par l’intermédiaire de tiers (tels que des revendeurs agréés) ne sont pas soumises aux présentes Conditions de Vente.

Mises à jour des présentes Conditions de Vente

Nous pouvons modifier les présentes Conditions de Vente à tout moment. Par conséquent, veuillez les vérifier régulièrement afin d’être tenu informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions de Vente sera toujours disponible sur notre site internet. Toute nouvelle version des présentes Conditions de Vente prendra effet immédiatement à la date de publication et régira toutes commandes de produits ou services passées à compter de cette date. Toutes modifications apportées aux Conditions de Vente après que vous ayez passé commande n’auront pas d’impact sur ladite commande ni sur vos relations avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

Conditions pour l’achat

Seules les personnes physiques (et non les personnes morales) qui (a) ont atteint l’âge de la majorité légale requis pour conclure des contrats (dix-huit ans dans la plupart des pays) ; (b) jouissent de la capacité légale de conclure des contrats ; et (c) utilisent une adresse d’expédition dans le(s) pays que nous desservons (tels qu’indiqués par les Circuits de Vente), peuvent commander des produits par l’intermédiaire des Circuits de Vente. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité légale ou si pour une quelconque autre raison vous ne jouissez pas de la capacité légale de conclure des contrats, l’un de vos parents ou votre tuteur devra passer votre commande en votre nom, et il sera invité à accepter les présentes Conditions de Vente.

En passant commande par l’intermédiaire des Circuits de Vente, vous déclarez et garantissez être un client et utilisateur final de bonne foi effectuant un achat pour votre propre usage ou l’usage personnel d’un tiers, et que vous ne livrerez pas, ne vendrez pas ou ne distribuerez pas de toute autre manière nos produits, ni n’achèterez nos produits ou services à des fins commerciales.

Disponibilité et quantité des produits

Toutes les commandes passées par l’intermédiaire des Circuits de Vente sont sous réserve de disponibilité et de notre acceptation desdites commandes. Les produits présentés sur notre site internet, qui ne peuvent être ajoutés au panier, ne sont pas disponibles à la vente. Le Responsable des Relations Clientèle peut fournir plus d’informations à l’égard de ces produits. Pour obtenir des informations concernant le processus de commande, veuillez vous référer à notre article Processus de Commande ci-dessous.

Des limites de quantité peuvent s’appliquer aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, sans préavis, les commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés.

Enregistrement de compte et validation des achats visiteur

Pour passer commande, vous pouvez soit vous enregistrer et créer un compte en ligne sur www.kerbedanz.com/mykerbedanz, soit passer commande en tant que visiteur sans créer de compte en ligne. Lorsque vous passez commande en tant que visiteur, nous pouvons tout de même créer un compte dans nos systèmes internes afin d’enregistrer votre (vos) achat(s).

Processus de commande

Le processus de commande inclura les étapes suivantes :

Ajouter au panier : Une fois que vous avez choisi un produit, vous pouvez le mettre dans votre panier. Vous pouvez alors décider de poursuivre vos achats et les ajouter à votre panier (sous réserve des limites de disponibilité et de quantité). Mettre un article dans votre panier ne garantit pas sa disponibilité au moment de l’achat, laquelle n’est confirmée qu’une fois que vous avez reçu une Confirmation écrite de Commande et d’Expédition.

Validation des achats Visiteur/Mon Compte : Lorsque vous êtes prêt, vous passez alors à la « Validation », soit en tant que visiteur, soit par l’intermédiaire de votre compte enregistré. Vous pouvez également supprimer du panier un ou plusieurs produit(s) que vous avez sélectionné(s) lors du processus de validation.

Livraison, vérification et paiement : Lors du processus de validation, vous ajoutez et vérifiez les détails de votre commande et vos informations personnelles (notamment l’adresse de courrier électronique, l’adresse d’expédition, l’adresse de facturation et les données de paiement). Vous devez vérifier attentivement et confirmer tous les détails apparaissant sur la page de résumé de la commande avant de passer votre commande.

Passation de commande : Vous cochez alors la case correspondante et passez votre commande.

Si une commande est passée par l’intermédiaire de notre Responsable des Relations Clientèle, vous serez guidé tout au long des étapes ci-dessus et il vous sera demandé verbalement de confirmer les détails de votre commande.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser, d’annuler ou de résilier des commandes à tout moment pour des motifs raisonnables. Par exemple, nous pouvons refuser, résilier ou annuler votre commande en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande ou si nous vous soupçonnons, à notre seule discrétion, (i) d’activités frauduleuses ; ou (ii) de toute autre sorte de violation des présentes Conditions de Vente.

Prix, taxes et frais de livraison

Sauf stipulation contraire, tous les prix indiqués sur les pages produits ou communiqués par le Responsable des Relations Clientèle sont en francs suisses (CHF), TVA applicable incluse, mais hors frais de livraison et toutes autres taxes.

Les frais de livraison sont décrits, le cas échéant, dans la Politique d’Expédition indiquée ci-après ou sur les Circuits de Vente. Les frais de livraison ne sont pas indiqués sur les pages produits mais seront ajoutés au prix du produit après avoir choisi vos options de livraison. Un récapitulatif de ces frais sera fourni avant qu’il ne vous soit demandé de confirmer et de passer votre commande, et ces frais figureront également dans les emails que nous échangerons avec vous une fois que vous aurez choisi vos options de livraison.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix et frais de livraison à tout moment et sans préavis.

Nous veillons à ce que les prix des produits et les frais de livraison soient corrects au moment où les informations pertinentes ont été saisies dans le système ou vous ont été communiquées par le Responsable des Relations Clientèle. Toutefois, malgré les efforts raisonnables que nous déployons, il est toujours possible que le prix de certains des produits proposés par l’intermédiaire de nos Circuits de Vente ou les frais de livraison ne soient pas exacts. Si le prix de l’un des produits que vous commandez ou les frais de livraison sont inexacts, nous vous contacterons dès que possible pour vous informer de cette erreur. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter à l’aide des coordonnées que vous avez fournies durant le processus de commande, nous annulerons la commande et vous en informerons pas écrit. Si nous acceptons votre commande par erreur et la traitons alors qu’une erreur se produit au niveau des tarifs indiqués ou des frais de livraison, nous pouvons annuler la fourniture du produit et vous rembourser les sommes que vous avez versées.

Veuillez noter que les modifications apportées à la loi en vigueur entre la date de passation de votre commande et la date de réception d’une Confirmation écrite de Commande et d’Expédition peuvent modifier les taxes liées à votre commande. Si la modification qui en résulte se traduit par une hausse des taxes qui vous sont facturées, nous vous contacterons et vous demanderons de reconfirmer votre commande.

Paiement

Nous acceptons les moyens de paiement identifiés dans le cadre du processus de commande via les Circuits de Vente. En fonction des moyens de paiement, nous pouvons demander des informations supplémentaires, y compris toute forme d’identification particulière.

Au moment de commander, vous devrez indiquer vos coordonnées de paiement sur le formulaire approprié. Dans le cas d’une commande passée par téléphone, vous devrez communiquer vos coordonnées de paiement complètes au Responsable des Relations Clientèle. Tous les titulaires de cartes de paiement sont soumis à un contrôle de validation et à une procédure d’autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser le paiement en notre faveur, vous devrez directement contacter celui-ci en vue de régler le problème.

D’autres moyens de paiement peuvent également être soumis à des contrôles de validation et à une procédure d’autorisation des fournisseurs de système de paiement. Vous nous autorisez expressément à exécuter les contrôles de sécurité si nous le jugeons nécessaire, à transmettre ou obtenir occasionnellement des informations (y compris des informations mises à jour) vous concernant à l’intention ou provenant de tiers, y compris mais sans s’y limiter, les coordonnées de votre carte de paiement, afin d’authentifier votre identité, de valider votre carte de paiement, d’obtenir une autorisation initiale de carte de paiement et d’autoriser des transactions individuelles d’achat.

Le montant total de votre achat sera habituellement bloqué sur votre carte de paiement jusqu’à l’expédition de votre commande, moment où une Confirmation de Commande et d’Expédition vous sera alors communiquée et où votre carte de paiement sera débitée du prix d’achat applicable.

Nous pouvons accepter tout virement bancaire en règlement de commandes à notre seule discrétion. Nous ne facturons pas de commission au titre des virements bancaires pour toute commande passée par l’intermédiaire des Circuits de Vente ou du Responsable des Relations Clientèle. Toutefois, certains établissements bancaires peuvent facturer des commissions de virement bancaire. Nous exigeons que toutes les commandes réglées par virement bancaire et passées par téléphone soient confirmées par le biais d’un processus d’approbation de commande. Nous pouvons accuser réception d’une commande réglée par virement bancaire, mais la commande ne sera traitée qu’après avoir reçu le paiement et que nous ayons confirmé sa réception par e-mail. Si votre virement bancaire n’est pas crédité sur notre compte bancaire dans les sept (7) jours suivant la passation de votre commande, votre commande sera annulée.

Accusé de réception de commande

Une fois que vous avez fait votre choix et passé votre commande par l’intermédiaire des Circuits de Vente, vous recevrez un Accusé de Réception de Commande (par e-mail ou autrement, confirmant les détails de votre commande ainsi qu’un numéro de référence de commande). Prenez soin de conserver ce numéro de référence de commande, pour toute demande ou recherche d’informations ultérieure concernant votre commande. Cet Accusé de Réception de Commande ne vaut pas acceptation de votre commande. Pour confirmer la commande, nous réaliserons des contrôles juridiques habituels en matière de crédit, de lutte contre la fraude et de sécurité, ainsi que des contrôles connexes et, s’ils sont satisfaisants, nous traiterons alors votre commande. À réception de l’Accusé de Réception de Commande, il est de votre responsabilité de le vérifier et de confirmer qu’il reflète précisément vos intentions de commande. Si vous avez des questions ou inquiétudes ou si l’Accusé de Réception de Commande ne reflète pas vos intentions, vous devez contacter rapidement le Responsable des Relations Clientèle.

Les présentes Conditions de Vente vous seront remises dès que nous accuserons réception de votre commande.

Politique d’expédition

Nous n’acceptons que les commandes à livrer vers le(s) pays identifié(s) durant le Processus de Commande. Veuillez noter que nous n’expédions pas vers certaines adresses, telles que les zones militaires, certaines zones restreintes, les points de retrait ou les boîtes postales. Pour plus d’informations, veuillez contacter le Responsable des Relations Clientèle.

Si vous commandez plusieurs produits, nous n’expédierons la commande qu’une fois que tous les produits seront disponibles (il n’y aura aucune livraison partielle sauf information contraire qui vous aura été communiquée).

Confirmation de commande et d’expédition

Nous vous adresserons une Confirmation de Commande et d’Expédition par écrit (par e-mail ou autrement) au moment de l’expédition de votre commande. Cette Confirmation de Commande et d’Expédition vaut acceptation de votre commande de notre part, indiquant l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire.

Livraison

Nous déploierons des efforts raisonnables afin de veiller à ce que la livraison soit réalisée par le transporteur dans les délais de livraison estimés à compter de la date de notre Confirmation écrite de Commande et d’Expédition, et dans tous les cas dans les trente (30) jours suivant cette date.

Si la livraison de produits est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous informerons dès que possible et emploierons tous nos efforts raisonnables afin de minimiser les conséquences du retard. Si nous ne livrons pas dans les trente (30) jours suivant la date de la Confirmation écrite de Commande et d’Expédition ou tout autre délai que nous indiquons, vous pouvez contacter le Responsable des Relations Clientèle pour annuler la commande pertinente et obtenir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus.

Dans tous les cas, votre droit d’annuler une commande et de recevoir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus constitue votre unique recours si nous ne livrons pas la commande en question.

Lors de votre évaluation de votre délai de livraison, veuillez tenir compte du délai d’approbation du paiement, de la vérification de l’adresse, des contrôles de sécurité et du traitement de la commande. Veuillez noter que la livraison est toujours soumise à la réception de votre paiement intégral.

Nous exigerons une signature manuscrite ou électronique de votre part, ou de la part de toute personne à l’adresse de livraison indiquée (sauf si vous prenez d’autres dispositions), pour confirmer la livraison de chaque produit, après quoi le risque et la responsabilité des produits que vous avez achetés vous sont transférés. Si vous avez indiqué un destinataire autre que vous en vue de la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous comprenez et acceptez qu’une signature dudit destinataire (ou d’une personne à l’adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d’acquittement du contrat de vente par Kerbedanz, impliquant un transfert de responsabilité à l’adresse du destinataire, comme si le produit vous avait été livré. Veuillez appeler le Responsable des Relations Clientèle pour plus d’informations.

Retours et échanges

Droit d’annulation

Vous avez le droit d’annuler le contrat créé par notre confirmation de commande écrite sans donner de raison trente (30) jours à compter de la date à laquelle vous acquérez, ou toute personne que vous nommez (autre que le transporteur) acquiert la possession physique des produits de votre commande. Si vous êtes un client situé dans l’Union Européenne ou dans l’Espace Économique Européen et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire des Circuits de Vente, ceci doit être considéré comme votre droit légal de rétractation. Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit de vous rétracter avant l’expiration dudit délai.

Pour annuler le contrat et restituer votre (vos) produit(s), vous pouvez contacter notre Responsable des Relations Clientèle et suivre les instructions qui vous seront données, ou nous adresser par écrit une déclaration sans équivoque, telle qu’une lettre ou un e-mail à : Kerbedanz, info@kerbedanz.com.

Processus de retour

Les produits ayant été achetés par l’intermédiaire des Circuits de Vente peuvent être retournés uniquement au centre de distribution de notre e-boutique Kerbedanz à l’adresse de notre Service Retours.

Les produits n’ayant pas été achetés par l’intermédiaire des Circuits de Vente ne peuvent pas être retournés au centre de distribution de notre e-boutique Kerbedanz.

Pour retourner un produit au centre de distribution de notre e-boutique, vous devez suivre les étapes mentionnées ci-dessous :

(i) Appelez le Responsable des Relations Clientèle

(ii) Vous pouvez choisir soit (a) notre service de retrait et convenir d’une date de retrait avec notre partenaire logistique, soit (b) déposer votre colis dans tout bureau de Poste suisse au cours de la période de retour. Vous pouvez être invité à ce stade à fournir des informations concernant le produit afin que nous réalisions une première évaluation de son état ;

(iii) Dans l’éventualité où vous choisissez de déposer le colis dans un bureau de Poste suisse, le Responsable des Relations Clientèle vous enverra une étiquette de retour préaffranchie par e-mail ; si vous choisissez notre service de retrait des retours, notre prestataire logistique apportera l’étiquette de retour préaffranchie au moment du retrait.

(iv) Vous devez inclure dans l’emballage le produit ainsi que l’intégralité de ses accessoires, les articles gratuits que vous avez reçus dans le cadre de votre commande, le Guide de Service, la Carte de Garantie et tous les autres documents, dans leur boîte d’origine ;

(v) Veuillez refermer l’emballage, le cas échéant, imprimer l’étiquette de retour préaffranchie et l’apposer sur le colis ; et, selon l’option que vous avez choisie conformément au point (ii) ci-dessus :

(vi) À la date convenue, notre partenaire logistique retirera le colis fermé, et vous remettra un numéro de suivi de retour que vous devrez conserver jusqu’à réception de la confirmation du remboursement de la commande. Vous pouvez également déposer le colis dans tout bureau de Poste suisse au cours de la période de retour, auquel cas vous recevrez un accusé de réception accompagné d’un numéro de suivi du retour à conserver jusqu’à réception de la confirmation du remboursement de la commande.

Vous devez conserver une preuve de l’expédition de retour, et nous déclinons toute responsabilité dans le cas où vous ne seriez pas en mesure de fournir ladite preuve. Seules les marchandises reçues par le centre de distribution de notre e-boutique Kerbedanz pourront donner droit à un remboursement ou à un échange.

Conditions de retour de produits

Nous vérifierons que le produit retourné remplit les conditions de la Politique de Retours et d’Échanges et, si tel est le cas, nous procéderons au remboursement ou à l’échange applicable.

Nos produits doivent être retournés dans un état neuf et intact, en parfait état, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (le cas échéant), ainsi que de la boîte et de l’emballage Kerbedanz d’origine, incluant l’intégralité des accessoires et documents. Par exemple, les bracelets de montre qui ont été réglés à votre demande doivent être retournés avec exactement le même nombre de maillons que dans l’emballage d’origine. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter tout retour si le produit présente des signes d’usure, ou a été utilisé ou modifié par rapport à son état d’origine de quelque manière que ce soit ou, nous pouvons réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence.

Si vous avez reçu des articles gratuits dans le cadre de votre commande, ils doivent être retournés avec les produits.

Tous les retours seront soumis par nos soins à un Contrôle Qualité (CQ) rigoureux afin de s’assurer que les produits restitués sont conformes à ces exigences de qualité. Si les produits ne répondent pas aux normes de CQ, nous refuserons le retour, et les produits vous seront restitués. Si le produit retourné satisfait au CQ, nous procéderons au remboursement ou à l’échange applicable.

Le non-respect des présentes Conditions de Vente nous donnera le droit de refuser le produit retourné et de vous le renvoyer, à vos frais.

Produits non échangeables et non remboursables

Les commandes de produits qui, d’une manière ou d’une autre, ont été personnalisés pour vous sur mesure ne peuvent être annulées et lesdits produits ne peuvent nous être restitués en vue d’un échange ou d’un remboursement. Il s’agit notamment des produits faisant partie de l’offre de personnalisation « Crafting Your Singularity ».

Remboursements

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente pour obtenir un remboursement, sous réserve que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus.

Seul l’acheteur sera habilité à recevoir un remboursement du prix d’achat. Une personne ayant reçu le produit en cadeau (à savoir le « Destinataire d’un Cadeau ») ne sera en aucun cas habilitée à recevoir un remboursement. Si vous êtes le Destinataire d’un Cadeau et souhaitez retourner un produit, veuillez contacter le Responsable des Relations Clientèle afin de discuter des options qui vous sont proposées.

Si le retour respecte les présentes Conditions de Vente, nous déploierons des efforts raisonnables afin de rembourser le prix d’achat à l’acheteur à l’aide du même moyen de paiement que celui qu’il a utilisé pour régler la transaction initiale dans les quatorze (14) jours suivant la réception du produit retourné par le centre de distribution de l’e-boutique Kerbedanz. Hormis dans le cas d’une livraison d’un produit défectueux de notre part, les frais d’expédition initiaux ne seront pas remboursés.

Échanges

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire des Circuits de Vente et l’échanger contre un autre produit Kerbedanz, sous réserve que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier (a) le Droit d’Annulation et (b) le Processus de Retour ci-dessus.

Dans tous les cas, la vente du produit retourné sera annulée et une nouvelle commande du produit commandé devra être passée.

Si un produit doit être retourné au centre de distribution de l’e-boutique Kerbedanz pour être échangé contre un produit moins onéreux, seul l’acheteur du produit retourné aura droit à un remboursement de la différence de prix.

Si un produit est retourné afin de l’échanger contre un produit plus onéreux, vous devrez régler la différence de prix.

Garantie du fabricant et vos droits légaux en tant que consommateur

Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit soit rigoureusement conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques.

Les produits sélectionnés sont couverts par la Garantie Kerbedanz applicable. Si vous souhaitez réparer un produit couvert par la Garantie Kerbedanz applicable, veuillez vous référer à ladite Garantie Kerbedanz applicable et appeler notre Responsable des Relations Clientèle pour avoir plus d’informations.

En votre qualité de consommateur, vous pouvez avoir des droits légaux au titre de la législation applicable régissant la vente des biens de consommation ; ces droits ne sont pas affectés par les présentes Conditions Générales de Vente ou la Garantie Kerbedanz applicable.

Services gratuits

Les services suivants seront offerts à titre gratuit, par l’intermédiaire des Circuits de Vente :

_ toutes les commandes seront expédiées dans l’emballage spécial Kerbedanz.

_ échange du bracelet : un bracelet de montre Kerbedanz est livré en taille standard. La taille du bracelet peut être raccourcie ou agrandie, sur demande, en appelant le Responsable des Relations Clientèle.

Réparations

Pour toute demande de réparation relative à un produit commandé par l’intermédiaire des Circuits de Vente, veuillez contacter notre Responsable des Relations Clientèle.

Description des produits

Nous mettons tout en œuvre pour que les informations, y compris les descriptifs de produit, les dimensions et les couleurs, fournies sur notre site-internet, dans les publicités ou dans les catalogues ou communiquées par le Responsable des Relations Clientèle, soient exactes et exhaustives. Toutefois, nous ne donnons aucune garantie, explicite ou implicite, quant à l’exactitude, la fiabilité et l’exhaustivité de ces informations.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure où la loi en vigueur le permet, nous déclinons et excluons toutes les autres modalités, conditions et garanties relatives aux produits et Circuits de Vente, qu’elles soient explicites ou implicites ou autre, ou découlant de tout(e) opération, usage ou pratique commerciale antérieur(e).

Aucune clause des présentes Conditions de Vente ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de responsabilité ne pouvant être limitée ou exclue par la loi en vigueur. Sous réserve de la phrase précédente, notre responsabilité totale envers vous dans le cadre des présentes Conditions de Vente au titre de toute commande, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris du fait d’une négligence) ou autre, même si nous avons été informés de la possibilité desdits dommages, ne dépassera en aucun cas cent pour cent (100 %) du prix du (des) produit(s) de votre commande.

Veuillez noter que dans certains pays, il se peut que la législation relative à la protection du consommateur ne prévoie pas certaines exclusions ou la limitation de garanties ou de responsabilités, et que par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer.

Dispositions générales

Si une disposition, ou une partie de disposition, des présentes Conditions de Vente est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, ladite disposition ou disposition partielle sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions de Vente, et la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions des présentes Conditions de Vente n’en sera pas affecté(e), sauf si la loi en vigueur exige le contraire.

Les présentes Conditions de Vente (et les conditions liées incorporées par référence) constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous à l’égard de la commande de produits ou services, et annulent et remplacent tous les accords, projets d’accord, arrangements, engagements ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l’égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions de Vente, découlant de toute cause indépendante de notre volonté.

Notre renonciation à faire valoir la violation de toute disposition des présentes Conditions de Vente ne saurait être interprétée comme une renonciation à faire valoir toute autre violation ou toute violation ultérieure.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Toutefois, si vous achetez un produit en cadeau, le destinataire de votre cadeau bénéficiera de la Garantie Kerbedanz applicable.

Droit applicable et juridiction

La version française du document prime sur toute autre traduction.

La résolution du contrat par l’acheteur est exclue.

En cas de défaut, le vendeur est admis à choisir entre la réparation ou le remplacement de la chose vendue.

Toute action en dommages et intérêt est exclue.

Le for élu est celui de Neuchâtel, sous réserve d’un recours au Tribunal fédéral.

Le droit suisse est applicable à la présente garantie, à l’exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

Nous contacter

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant les présentes Conditions de Vente, ou sur des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous.

Kerbedanz SA

Rue Pury 8

2000, Neuchâtel

Suisse

Mail : info@kerbedanz.com

Téléphone : +41 32 725 18 10